Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BESSE
CABINET BESSE IARD, SAS

Numéro de dépôt :
4049923
Date de dépôt :
21/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/11/2023
BESSE de CABINET BESSE IARD

Présentation de la marque BESSE

Déposée le 21 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CABINET BESSE IARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CABINET BESSE IARD domicilié(e) 46 bis rue des Hauts Pavés - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BESSE IARD, M. Rialland Benjamin domicilié(e) 46 bis rue des Hauts Pavés - 44000 - NANTES - France.

La marque BESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BESSE est expirée depuis le 21 novembre 2023.

CABINET BESSE IARD a également déposé les autres marques suivantes : ANIMA SOLUTIONS , DIAGASSUR , AssurAgri , PREMIUM SEMIS , CABINET BESSE


CABINET BESSE IARD, SAS - 46 bis rue des Hauts Pavés - 44000 - NANTES - France


CABINET BESSE IARD, M. Rialland Benjamin - 46 bis rue des Hauts Pavés - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Inscription le 21 février 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°780988 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-02-21

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